Xavier Munoz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Munoz Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
date_debut
=
"
2017-01-01
"
INTJ1630503S
(source BOMI)
promotion
15 Mars 2017
15/03/2017
De:
Munoz Xavier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
De Saint Genois De Grand Breucq Eric
NIGEND : 179679
NLS : 8036767
INTJ1610849S
(source BOMI)
prime
12 Août 2016
12/08/2016
De:
Munoz Xavier
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie des Pyrénées-Orientales
Brigade territoriale autonome de Le Soler
Groupe:
Groupement de gendarmerie des Pyrénées-Orientales
INTJ1517108S
(source BOMI)
prime
16 Septembre 2015
16/09/2015
De:
Munoz Xavier
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124358S
(source BOMI)
prime
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Munoz
Objet:
pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000406555
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2001
10/10/2001
De:
Xavier Munoz
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
membre suppléant
Remplace:
Mme Béatrice Najean
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000222304
(source JORF)
nomination
05 Avril 2001
05/04/2001
De:
Munoz
Objet:
pour la période restant à courir du mandat de
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000222304
(source JORF)
nomination
05 Avril 2001
05/04/2001
